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Marques déposées par l'association loi 1901 Réseau des Ecoles de la 2ème Chance en France
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LABEL ECOLE DE LA 2e CHANCE RESEAU E2C FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LABEL ECOLE DE LA 2e CHANCE RESEAU E2C FRANCE
Réseau des Ecoles de la 2ème Chance en France, Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3657368
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
LABEL ECOLE DE LA 2e CHANCE RESEAU E2C FRANCE de Réseau des Ecoles de la 2ème Chance en France

Présentation de la marque LABEL ECOLE DE LA 2e CHANCE RESEAU E2C FRANCE

Déposée le 15 juin 2009 par l'association loi 1901 Réseau des Ecoles de la 2ème Chance en France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LABEL ECOLE DE LA 2e CHANCE RESEAU E2C FRANCE »

Le déposant est l'association loi 1901 Réseau des Ecoles de la 2ème Chance en France domicilié(e) 32 rue Benjamin Franklin - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Luc VITOUX FIDAL domicilié(e) 19 rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LABEL ECOLE DE LA 2e CHANCE RESEAU E2C FRANCE est expirée depuis le 15 juin 2019.

Réseau des Ecoles de la 2ème Chance en France a également déposé les autres marques suivantes : e2c Label du Réseau E2C France , e2c , LABEL e2c Réseau E2C France , RESEAU e2c France


Réseau des Ecoles de la 2ème Chance en France, Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 32 rue Benjamin Franklin - 51000 - CHALONS EN CHAMPAGNE - France


Maître Jean-Luc VITOUX FIDAL - 19 rue Clément Ader - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 20 octobre 2009 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°508615 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-20

Education ; formation ; édition et publication de livres ; publication de textes autres que publicitaires.